Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GENTRAN PLUS
STERLING COMMERCE INC., Société organisée sous les lois de l'état du Delaware, USA

Numéro de dépôt :
1649901
Date de dépôt :
14/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2021
GENTRAN PLUS de STERLING COMMERCE INC

Présentation de la marque GENTRAN PLUS

Déposée le 14 mars 1991 par la société STERLING COMMERCE INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GENTRAN PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société STERLING COMMERCE INC domicilié(e) 300 Crescent Court Suite 1200 - 75201 DALLAS - TEXAS - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sylvie MARTIN, Compagnie IBM FRANCE, Direction de la Propriété Intellectuelle domicilié(e) - 06610 - LA GAUDE - France.

La marque GENTRAN PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GENTRAN PLUS est expirée depuis le 14 mars 2021.

STERLING COMMERCE INC a également déposé les autres marques suivantes : GENTRAN


STERLING COMMERCE INC., Société organisée sous les lois de l'état du Delaware, USA - 300 Crescent Court Suite 1200 - 75201 DALLAS - TEXAS - États-Unis


Sylvie MARTIN, Compagnie IBM FRANCE, Direction de la Propriété Intellectuelle - 06610 - LA GAUDE - France


Inscription le 28 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240599 - Publication au BOPI 1997-07-28

Renouvellement sans limitation le 14 février 2001 n°2192099 - Publication au BOPI 2001-02-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2011 n°2466945 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-03-30

Inscription le 27 février 2012 - Transmission totale de propriété n°570268 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-27

Inscription le 27 février 2012 - Changement de nature juridique n°570267 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-27

Inscription le 9 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°794769 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-09

Programmes d'ordinateur sur disques magnétiques ou bandes magnétiques pour effectuer des transcodages pour échanges électroniques de données pour ordinateurs centraux et mini-ordinateurs